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Marques déposées par monsieur FRANCOIS Claude
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ALPHA VENT DEBOUT LE B.A. BA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHA VENT DEBOUT LE B.A. BA
M. FRANCOIS Claude

Numéro de dépôt :
4018504
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/07/2023
ALPHA VENT DEBOUT LE B.A. BA de FRANCOIS Claude

Présentation de la marque ALPHA VENT DEBOUT LE B.A. BA

Déposée le 9 juillet 2013 par monsieur FRANCOIS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALPHA VENT DEBOUT LE B.A. BA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur FRANCOIS Claude domicilié(e) 211 rue Championnet, escalier 11 - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS Claude domicilié(e) 211 rue Championnet, escalier 11 - 75018 - PARIS - France.

La marque ALPHA VENT DEBOUT LE B.A. BA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA VENT DEBOUT LE B.A. BA est expirée depuis le 9 juillet 2023.


M. FRANCOIS Claude - 211 rue Championnet, escalier 11 - 75018 - PARIS - France


M. FRANCOIS Claude - 211 rue Championnet, escalier 11 - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; cours de danse.